Mentions légales
Nous vous invitons à lire attentivement les différentes conditions d’utilisation de ce site avant d’en parcourir les pages. En vous connectant à ce site, vous acceptez sans réserve ces conditions. Aussi, conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 sur la confiance dans l’économie numérique, les responsables du site spellz.ai sont :
Editeur du site web :
Spellz
Numéro SIRET : 821 875 705
Responsable éditorial : Philippe Duhamel
9 rue Charles Fourier – 91000 Evry – France
Email : contact@spellz.ai
Site web : spellz.ai
Hébergement :
Hébergeur : OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Site web : www.ovh.com
Développement:
Spellz
9 rue Charles Fourier – 91000 Evry – France
Site web : spellz.ai
Conditions d’utilisation :
Ce site(spellz.ai) est disponible dans différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…). Pour un meilleur confort et des graphismes plus agréables, nous vous recommandons d’utiliser des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome, etc…
Spellz met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites web. Toutefois, des erreurs ou des omissions peuvent se produire. L’utilisateur devra s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toute modification du site qu’il jugera utile. Spellz n’est pas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies :
Le site spellz.ai peut être amené à vous demander d’accepter des cookies à des fins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information placée sur votre disque dur par le serveur que vous visitez. Il contient plusieurs données stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site peuvent ne pas être fonctionnelles sans l’acceptation des cookies.
Hyperliens :
Le site web peut fournir des liens vers d’autres sites web ou d’autres ressources Internet. Spellz ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites web. Il ne répond pas de la disponibilité de ces sites ou ressources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable des dommages de quelque nature que ce soit résultant du contenu de ces sites ou ressources, y compris les informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent entièrement à l’utilisateur, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse de Spellz.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de Spellz, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Spellz se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Services fournis :
Toutes les informations sur l’entreprise et ses activités sont présentées sur notre site spellz.ai.
Spellz s’efforce de fournir au site spellz.ai avec des informations aussi précises que possible. Les informations sur le site spellz.ai n’est pas exhaustive et les photos non contractuelles. Elles sont susceptibles d’être modifiées depuis leur mise en ligne. En outre, toutes les informations figurant sur le site web spellz.ai est donné à titre indicatif et est susceptible d’être modifié sans préavis.
Limitation contractuelle des données :
Les informations contenues dans ce site sont aussi précises que possible et le site est mis à jour à différents moments de l’année mais peut contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, une erreur, ou ce qui semble être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l’adresse contact@spellz.ai, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé,…).
Tout contenu téléchargé est au risque de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Spellz ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données lors du téléchargement. En outre, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus, et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de Spellz.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site spellz.ai, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Spellz. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon et peut donner lieu à des sanctions civiles et pénales. En outre, les propriétaires du contenu copié peuvent intenter une action en justice contre vous.
CNIL :
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) (
www.cnil.fr
).
Litiges :
Les présentes conditions générales d’utilisation du site Internet spellz.ai sont régies par le droit français. Toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution des présentes conditions générales sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence pour le règlement des différends est le français.
Données personnelles :
En règle générale, vous n’êtes pas tenu de divulguer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site web spellz.ai.
Ce principe est toutefois assorti d’exceptions. En effet, pour certains services offerts par notre site web, il peut vous être demandé de fournir certaines informations telles que votre nom, votre fonction, le nom de votre entreprise, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone. C’est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment solliciter des informations sur notre société ou recevoir des bulletins d’information.
Enfin, nous pouvons collecter automatiquement certaines informations lorsque vous naviguez simplement sur notre site web, en particulier : des informations relatives à l’utilisation de notre site web, telles que les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, l’adresse IP, le type de navigateur, les temps d’accès. Ces informations sont utilisées uniquement à des fins statistiques internes, nous permettant d’améliorer la qualité des services que nous vous offrons. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.